INFORMATIONS LEGALES
Informations légales
Dénomination :www.adpep91.org
Siège social : Inspection Académique - 91012 Evry cedex
Directeur de la publication : M. BATY - Secrétaire Général
Hébergeur : NETULTRA, - espace 34 - 62 rue du général Leclerc. - 77120 Coulommiers
Tel : (33) 1 64 03 45 45 - Fax : (33) 1 64 03 48 49 - E-mail : info@netultra.net
Loi informatique et liberté
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art.34), vous
disposez d'un
droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous
concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à AD PEP 91 - Inspection Académique - 91012 Evry cedex -
Tel: 01 69 11 23 83
adpep91@wanadoo.fr
Copyright
Toute reproduction, représentation ou utilisation, en totalité ou partie des éléments
constituant ce site
est interdite sans autorisation du directeur de publication. Le non respect de cette
interdiction est constitué
comme contrefaçon et engagerait immédiatement la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur.
Traitement des formulaires
Conformément à la loi, nous vous informons que les réponses sont facultatives. Pensez
toutefois à envoyer des informations suffisantes afin de pouvoir traiter convenablement
vos informations.
Toute information recueillie ne saurait être cédée gratuitement ou à but lucratif à
une personne ou société extérieure à notre activité.
Date de mise à jour 15/09/02 |